Glossaire de propriété intellectuelle
24
fiches trouvées
Thématique associée
24 membres
a
Ayants droits
c
Code de la propriété intellectuelle
Copyleft
Copyright
Critère d'originalité d'une œuvre
Critère de mise en forme d'une œuvre
d
Droit d'auteur
Droit de paternité
Droits moraux
Droits patrimoniaux
Droits voisins du droit d'auteur en France
l
Licence CC-BY (Attribution)
Licence CC-BY-NC (Attribution / Pas d’Utilisation Commerciale)
Licence CC-BY-NC-ND (Attribution / Pas d’Utilisation Commerciale / Pas de Modification)
Licence CC-BY-NC-SA (Attribution / Pas d’Utilisation Commerciale / Partage dans les mêmes conditions)
Licence CC-BY-ND (Attribution / Pas de Modification)
Licence CC-BY-SA (Attribution / Partage dans les mêmes conditions)
Licence libre
Licence ouverte non libre
Licences à réciprocité
Licences Creative Commons (CC)
o
Œuvre de l'esprit
Oeuvre dérivée
r
Ressources éducatives libres (REL)
Se connecter pour commenter.
Commentaires