Licence CC-BY-NC (Attribution / Pas d’Utilisation Commerciale)

Définition 1 :

La licence CC-BY-NC 4.0 permet toute exploitation de l’œuvre (partager, copier, reproduire, distribuer, communiquer, réutiliser, adapter) par tous moyens, sous tous formats et sous toutes licences. Toutes les exploitations de l’œuvre ou des œuvres dérivées, sauf à des fins commerciales, sont possibles.
Les obligations liées à la licence sont de :

• créditer les créateurs de la paternité des œuvres originales, d’en indiquer les sources et d’indiquer si des modifications ont été effectuées aux œuvres (obligation d’attribution) ;
• ne pas tirer profit (gain direct ou plus-value commerciale) de l’œuvre ou des œuvres dérivées.

Attention : les nouvelles dérivations de l’œuvre dérivée (dérivations de second niveau) pourront être diffusées sous n’importe quelle licence, et par exemple être exploitées à des fins commerciales.