S.mart academy : Œuvre de l'esprit

Thématique associée

Œuvre (= ressource)

Définition 1 : C'est le produit de la création de l'auteur qui reste différente d'une simple idée. Une oeuvre peut être un texte, une photo, une infographie, une peinture, etc... Il y a une distinction à faire entre les droits sur les supports matériels (qui relèvent de la propriété matérielle) et les droits sur les oeuvres (qui relèvent de la propriété intellectuelle).

Le droit d'auteur, qui dépend de la propriété intellectuelle, s'applique sur une oeuvre et nécessite de respecter 2 conditions cumulatives :

les créations doivent être originales,
les créations doivent être mises en forme.

Les oeuvres sont protégées dès leur création, sans formalités particulière à accomplir (dépôt, enregistrement, etc.).

Auteur.ices / Références bibliographiques Définition 1 : Calimaq aka Lionel Maurel

Source web définition 1 https://stph.scenari-community.org/ln/da/co/da_1.html

Licence définition 1 CC-BY