S.mart academy : Oeuvre dérivée

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Œuvre (= ressource)

Définition 1 : En droit de la propriété intellectuelle, une oeuvre dérivée est une oeuvre créée à partir d'une ou plusieurs oeuvres préexistantes. Parmi les travaux dérivés on peut citer les traductions, les arrangements musicaux, les adaptations à un autre média, les résumés, etc... Une oeuvre dérivée bénéficie de la même protection qu'une oeuvre originale, sans préjudice des droits de l’auteur de l’oeuvre originale. L’oeuvre dérivée est la propriété de l’auteur qui l’a réalisée, sous réserve des droits de l’auteur de l’oeuvre initiale. Il est donc nécessaire d'obtenir l’autorisation de l’auteur de l’oeuvre initiale, sauf si cette dernière se trouve dans le domaine public et à condition de respecter le droit moral du premier auteur. Les oeuvres sous licence Creative Commons permettent une réutilisation plus large de part les critères mentionnés par leurs auteurs.

Auteur.ices / Références bibliographiques Définition 1 : http://fr.wikipedia.org/w/index.php?title=%C5%92uvre_d%C3%A9riv%C3%A9e&action=history

Source web définition 1 https://fr.wikipedia.org/wiki/%C5%92uvre_d%C3%A9riv%C3%A9e

Licence définition 1 licence CC-BY-SA 4.0