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Comment réutiliser une ressource sous licence libre ?


Ce guide a été créé par : Emmanuel Laurent et Ariane Saive dans le cadre d'un travail collectif piloté par S.mart Academy entre Mai et Octobre 2023.

Pour réutiliser une ressource sous licence libre, il convient de trouver la licence qui a été apposée par l'auteur pour connaître ce qui peut être fait ou ce qui ne peut pas. Un auteur peut choisir que sa ressource puisse être réutilisée et partagée mais pas modifiée (CC-BY-ND) ou être transformée et partagée sans autre contrainte que de mentionner l'auteur initial (CC-BY).

Il convient d'identifier le cadre de la réutilisation d'une ressource donnée :
  • pour une formation en université/école dans laquelle le support de formation n'est partagé que vers les personnes formées, il y a l'exception pédagogique qui offre une tolérance avec l'usage de certaines ressources ;
  • pour une formation pédagogique avec une diffusion publique, typiquement sur Internet, du support de formation, l'exception pédagogique ne peut plus s'appliquer et il devient nécessaire de créer un support basé sur des ressources libres et de faire une ressource qui sera partagée sous licence libre. C'est à ce dernier cas de figure que s'intéresse le projet S.mart Academy.

Une ressource disponible sur S.mart Academy peut-être sous différentes licences libres et il convient de vérifier la licence du document que l'on utilise. S.mart Academy invite à l'usage d'une licence CC-BY-SA, ainsi que mentionné dans la charte, pour faciliter la réutilisation de ressources et l'ouverture de contenus.

Pour rappel, pour une ressource disponible sur une autre plate-forme que S.mart Academy et que l'on cherche à réutiliser en totalité ou partiellement, il est nécessaire de vérifier la licence de ce document pour déterminer si la réutilisation est possible ou pas suivant le contexte de la formation. Pour cela, la démarche est alors la même que pour identifier une ressource (image, infographie,...) que l'on souhaite réutiliser lors de l'écriture d'un document (voir Comment intégrer, pour composer ma ressource, des ressources existantes qui soient déjà sous une licence libre ?).
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